APRNEWS: Il ne déclare pas une montre de 100 000$ à l’aéroport de Montréal
Un Montréalais devra payer plus de 35 000$ pour avoir omis de déclarer une montre très coûteuse qu’il s’est procurée aux États-Unis avant de rentrer au pays, à l’aéroport Pierre Elliott Trudeau.
Le juge Sébastien Grammond a statué mardi que David Segall Blouin est condamné à payer une amende de plus de 35 000$, peut-on lire dans le jugement de la cour fédérale.
L’homme s’est rendu chez un commerçant de Philadelphie le 2 août 2022 pour acheter une montre de marque Luxury Bazaar au prix de 89 990$ US (115 000$ CA). Il est rentré à Montréal le même jour, mais au moment de déclarer ses biens, il n’a pas déclaré sa plus récente et coûteuse acquisition.
Pendant l’interrogatoire, M. Blouin a présenté une boîte par messagerie qui contenait un manifeste indiquant une valeur de 6$ CA. Or, les agents de l’Agence des services frontaliers du Canada ont découvert la véritable valeur de l’objet, ce qui a mené à une confiscation compensatoire.
L’amende imposée à l’accusé est de 34 650$, ce qui représente 30% de la valeur de la montre. Il devra aussi débourser la taxe de vente du Québec, qui augmente le montant de 11 405$.
Après avoir exigé une révision de l’avis de confiscation, M. Blouin s’est vu ordonner par le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile du Canada de l’époque, Bill Blair, de payer son amende.
Visiblement mécontent, l’homme a apporté l’affaire en justice en affirmant que cette décision est «déraisonnable», mais le juge Grammond n’a pas été convaincu.
«La décision contestée est raisonnable, a-t-il écrit dans le jugement. La demande de contrôle judiciaire de M. Blouin sera donc rejetée, avec dépens.»